Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANCE EQUIPEMENT
FRANCE EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
98716071
Date de dépôt :
03/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/2028

Présentation de la marque FRANCE EQUIPEMENT

Déposée le 3 février 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE EQUIPEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-11 du 13 mars 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRANCE EQUIPEMENT domicilié(e) 6 rue Benjamin Franklin - 70190 - RIOZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 140 754 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Signature, Mme WEIBEL Stéphanie domicilié(e) 91 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque FRANCE EQUIPEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRANCE EQUIPEMENT arrivera à expiration en date du 3 février 2028.

FRANCE EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : FE , FRANCE EQUIPEMENT , FE BRAKE DISCS , FRANCE EQUIPEMENT , FE , FE FRANCE EQUIPEMENT , FE FRANCE EQUIPEMENT , FRANCE EQUIPEMENT FE , FRANCE ÉQUIPEMENT , FE SPROCKETS


FRANCE EQUIPEMENT, SAS - 6 rue Benjamin Franklin - 70190 - RIOZ - France - SIREN 390140754


Cabinet Signature, Mme WEIBEL Stéphanie - 91 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-27

Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362881 - Publication au BOPI 2008-02-04

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2008-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30

Inscription le 4 février 2008 - Rectification d'erreur matérielle n°470700 - Publication au BOPI 2008-02-04

Errata - Publication au BOPI 1998-29

Inscription le 4 février 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°474699 - Publication au BOPI 2008-02-04

Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2017 n°2660961 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-04

Dispositifs et appareils de contrôle des accès, de surveillance y compris la T.V. en circuit fermé, portillons et tourniquets automatiques, distributeurs automatiques. Installations sanitaires y compris W.C. et douches, cabines de douches ; piscines, gymnases, stades, salles et terrains de sport et de loisirs, y compris les tribunes, gradins (couverts ou non), mains-courantes et barrières, garages à bicyclettes et engins motorisés à deux roues, cabines. Matériels pour l'installation et l'équipement des vestiaires, de cabines, de réserves à bagages, de stockage de biens et marchandises, de piscines, de stades, de gymnases, de terrains de jeux, de sport et de loisirs. Bancs, tables, corbeilles à papiers et à déchets, cendriers y compris ceux pour l'extérieur et les jardins ou lieux publics. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].